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Informations Nationales et européennes du 2ème et 3ème trimestre 2003       Actualité nationale et européenne - les archives
Décembre 2003  

"Signature d’un accord-cadre entre le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche et la société Microsoft France" : communiqué de presse

"Commission du débat national sur l'avenir de l'école" : dossier de presse

Mise en oeuvre de la politique ministérielle de soutien à l’engagement des jeunes pour l’année scolaire 2003-2004 : encart BOEN N° 47 du 18 décembre 2003

BOEN N° 47 du 18 décembre 2003 - (sélection d'articles)

   Indemnités propres à certaines fonctions - Classement des collèges. - A.du 18-9-2003

   Baccalauréat - Baccalauréat,série littéraire -Épreuve de spécialité musique pour les candidats aveugles. - N.S. n °2003-217 du 10-12-2003

   Adjoints et chargés d’enseignement - Intégration dans certains corps de personnels enseignants et d ’éducation -année 2003. - A. du 19-11-2003.JO du 5-12-2003

   Concours - Recrutement des inspecteurs d ’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux -session 2004. - Rectificatif du 3-12-2003


Respect du principe de laïcité dans la République : Discours prononcé par M. Jacques CHIRAC, Président de la République, le 17 décembre 2003

Protection des mineurs : La Commission européenne propose un cadre amélioré pour le premier trimestre 2004

"Participation au débat national sur l’avenir de l’école" : le point de la semaine

"Premières réflexions sur l'enseignement des langues et des cultures classiques" : rapport de Heinz Wismann et Pierre Judet de La Combe

"Atlas régional – les effectifs d'étudiants en 2002-2003" : Evaluation et statistiques au M.J.E.N.R.

"Validation des acquis de l'expérience" :Actualisation de la rubrique (sur EduSCOL)

"Colloque « Eduquer à l’environnement, vers un développement durable du 17 au 19 décembre 2003" : Communiqué de presse

"Envie d’agir : une soirée exceptionnelle proposée par France 3 avec le concours du ministère" : Communiqué de presse

Parc immobilier et capacité d'accueil des établissements publics du second degré : note d'information 03-58 de décembre 2003

Leonardo da Vinci: Compendium & Produits : Programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle

Programme "Culture 2000" : 201 projets culturels européens soutenus en 2003

Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République (Bernard Stasi) : rapport au Président de la République

"Report de la séance du conseil supérieur de l'éducation" : Communiqué de presse

"LMD : une démarche continue de concertation" : Communiqué de presse

L'évaluation des élèves de CE2 et de 6e : résultats nationaux de septembre 2003

Les attitudes des enseignants vis-à-vis des technologies de l'information et de la communication : note d'évaluation 03-04 de décembre 2003

La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation : encart BOEN N° 46 du 11 décembre 2003

BOEN N° 46 du 11décembre 2003 - (sélection d'articles)

   Activités éducatives - Journée de la mémoire de l’Holocauste et de la prévention des crimes contre l’humanité - NOTE DE SERVICE N°2003-211 DU 3-12-2003

   Professeurs agrégés affectés dans le supérieur - Notation pour l’année 2003-2004 et avancement 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2003-209 DU 27-11-2003

   Mouvement - Attachés d’administration scolaire et universitaire (APASU et AASU) - NOTE DE SERVICE N°2003-212 DU 3-12-2003

   Mouvement - Secrétaires d’administration scolaire et universitaire - NOTE DE SERVICE N°2003-213 DU 3-12-2003


Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République (Bernard Stasi) : rapport au Président de la République

"Report de la séance du conseil supérieur de l'éducation" : Communiqué de presse

"LMD : une démarche continue de concertation" : Communiqué de presse

L'évaluation des élèves de CE2 et de 6e : résultats nationaux de septembre 2003

Les attitudes des enseignants vis-à-vis des technologies de l'information et de la communication : note d'évaluation 03-04 de décembre 2003

La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation : encart BOEN N° 46 du 11 décembre 2003

BOEN N° 46 du 11décembre 2003 - (sélection d'articles)

   Activités éducatives - Journée de la mémoire de l’Holocauste et de la prévention des crimes contre l’humanité - NOTE DE SERVICE N°2003-211 DU 3-12-2003

   Professeurs agrégés affectés dans le supérieur - Notation pour l’année 2003-2004 et avancement 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2003-209 DU 27-11-2003

   Mouvement - Attachés d’administration scolaire et universitaire (APASU et AASU) - NOTE DE SERVICE N°2003-212 DU 3-12-2003

   Mouvement - Secrétaires d’administration scolaire et universitaire - NOTE DE SERVICE N°2003-213 DU 3-12-2003


Laïcité : la Commission Stasi rend son rapport au Président de la Républiques : l'allocution de Jacques Chirac

"Les périodes de formation en entreprise" : La convention de stage (sur EduSCOL)

Le LMD et l'autonomie des Universités : Travaux de la commission des affaires culturelles du sénat

"Participation au débat national sur l’avenir de l’école" : Communiqué de presse

"Appel à projets pour le concours "explique l'autisme à ton copain"" : Informations

"Émission “Envie d’agir!” sur France 3, présentée par Gérard Klein" : «Lettre Flash» du 9 décembre 2003

La famille, pilier des identités : Insee - Première Décembre 2003

Réforme des retraites : Calendrier des décrets d'application

"Rapport n° 1275 de M. Jean-Louis Debré" : au nom de la mission d'information sur la question des signes religieux à l'école (5 décembre 2003)

Programme «Erasmus Mondus»

«Bilan du Conseil Education et Culture» : Viviane Reding Membre de la Commission européenne responsable de l'Education et de la Culture - 2 décembre 2003

BOEN N° 45 du 3 décembre 2003 - (sélection d'articles)

   Formations postbaccalauréat - Inscription en première année de premier cycle dans une université française des titulaires du baccalauréat français obtenu à l ’étranger - année 2004-2005. C.n °2003-207 du 26-11-2003

   Classes préparatoires aux grandes écoles - Liste des CPGE scientifiques,économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant aux DPECF et DECF - année 2003-2004.

   Baccalauréat - Épreuve obligatoire de musique du baccalauréat général,série L, à compter de la session 2004. N.S.n °2003-204 du 24-11-2003

   Baccalauréat - Épreuves de cinéma et audiovisuel des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2004. N.S.n °2003-205 du 24-11-2003


"Bienlire : un site pour aider les enfants et les jeunes à devenir lecteurs" : «Lettre Flash» du 2 décembre 2003

"Baccalauréat séries ES et S" : Exemples d'exercices de mathématiques (sur EduSCOL)

Focus sur les structures de l’enseignement supérieur en Europe (2003/2004) : Évolutions nationales dans le cadre du processus de Bologne

La pratique sportive des jeunes dépend avant tout de leur milieu socioculturel : Insee - Première Novembre 2003

Deux grands dangers guettent l'économie européenne de la connaissance: le ralentissement de la croissance des investissements et l'intensification de l'exode des cerveaux : Communiqué de presse

Novembre 2003  

"Baccalauréat des voies générale et technologique" : Actualité et textes récemment publiés (sur EduSCOL)

Le coût de l'éducation en 2002 Évaluation provisoire du compte : note d'information 03-57 de novembre 2003

Convention type concernant les périodes de formation en milieu professionnel à l'étranger des élèves en formation professionnelle de niveaux V et IV : encart BOEN N° 44 du 27 novembre 2003

BOEN N° 44 du 27 novembre 2003 - téléchargement au format ".pdf" (sélection d'articles , les liens suivants ne seront valides que jeudi dans la journée)

   Activités éducatives - Journée mondiale de lutte contre le sida : 1er décembre 2003. C. n° 2003-202 du 17-11-2003

   Formation - Formation de formateurs en français langue étrangère (FLE) et français langue seconde (FLS)


"Nouvelles initiatives pour la prévention de l’illettrisme" : Communiqué de presse

"La base de données InnoScope" : actions innovantes dont les témoignages écrits sont publiés sur les sites académiques (sur EduSCOL)

"Luc Ferry reçoit les syndicats étudiants et les présidents d'université" : Communiqué de presse

""Jeunes citoyens reporters" : un concours de reportages vidéo pour les lycéens" : Communiqué de presse

"Luc Ferry apporte des précisions concernant le débat sur les universités" : Communiqué de presse

L'enseignement des langues étrangères en France : Rapport Jacques LEGENDRE commission des affaires culturelles du sénat (12 novembre 2003)

"Les élèves en difficulté à l'entrée au collège" : Rapport de l'inspection générale - Commission « Élèves en difficulté » (juillet 2003)

"Les bassins d'éducation et de formation, quelle plus-value pour le service public ?" : Rapport de l'inspection générale de l'EN (juin 2003)

"Les académies sous le regard des inspections générales ; bilan des dix premières évaluations de l'enseignement en académie" : Rapport de l'IGEN et IGAENR (juin 2003)

"L'organisation pédagogique des circonscriptions de l'enseignement primaire" : Rapport de l'inspection générale - groupe de l’enseignement primaire (juin 2003)

"Audition de M. Luc Ferry et de M. Xavier Darcos sur la stratégie de réforme du ministère" : Compte rendu de la commission des finances, de l'économie générale et du plan de l' assemblée nationale - Mardi 28 octobre 2003

"Lutte contre le racisme et l’antisémitisme" : Communiqué de presse

"Le défenseur des enfants" :  "L'école, outil de la liberté" - Rapport annuel 2003

«Les défis des prochains mois» : Séance plénière du Comité des Régions le 19 novembre à Bruxelles - intervention de Viviane Reding Membre de la Commission européenne responsable de l'Education et de la Culture

Emplois d'enseignants du second degré dans le supérieur : encart BOEN N° 43 du 20 novembre 2003

BOEN N° 43 du 20 novembre 2003 - (sélection d'articles)

   Traitement automatisé d’informations nominatives - Création du traitement I-Prof proposant à chaque enseignant un ensemble de services internet personnalisé relatif à sa carrière administrative. A. du 17-10-2003. JO du 4-11-2003

   Classes préparatoires aux grandes écoles - Programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques MPSI, PCSI, PTSI, TSI et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales. A. du 31-10-2003. JO du 6-11-2003

   Bourses - Taux des bourses d’enseignement supérieur du MEN - année 2003-2004. A. du 28-8-2003. JO du 10-9-2003

   Bourses - Plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du MEN - année 2003-2004. A. du 28-8-2003. JO du 10-9-2003

   Examens - Conditions d’organisation des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2004. N.S. n° 2003-159 du 8-10-2003


"Luc Ferry oppose le démenti le plus formel aux rumeurs concernant les universités" : Communiqué de presse

"LeSite.tv" : service français de vidéos éducatives à la demande

"IUP : la clarification" : Communiqué de presse

Sport, adolescence et famille : rapport Luc MACHARD

"La littérature de jeunesse en primaire" : Communiqué de presse

Débat national sur l'avenir de l'Ecole : le coup d'envoi : sur le site du Premier Ministre le 17 novembre 2003

"Salon de l’Education du 19 au 23 novembre 2003" : Communiqué de presse

"Une nouvelle rubrique sur les métiers de l'éducation est en ligne" : Les fiches métiers

"Le débat national sur l’avenir de l’École s’engage dans toute la France" : Communiqué de presse

"Des outils pour organiser et pour débattre" : «Lettre Flash» du 14 novembre 2003

"27 propositions pour une nouvelle professionnalité des IA-IPR" : Rapport du groupe présidé par le recteur Bernard Dubreuil (octobre 2003)

"La mise en oeuvre du programme de français en classe de seconde" : Rapport de l'inspection générale - Jean Jordy (octobre 2003)

"Recrutement et formation des professeurs de lycées professionnels" : Propositions pour assurer le renouvellement des personnels dans les disciplines professionnelles - IUFM de Versailles - Vincent Troger (octobre 2003)

BOEN spécial n°8 du 13 novembre 2003
Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation
Promotions corps-grade de certains personnels du second degré


BOEN N° 42 du 13 novembre 2003 - (sélection d'articles, )

   Examens - Calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel, des brevets de technicien et du diplôme national du brevet - session 2004. N.S. n° 2003-191 du 4-11-2003

   Baccalauréat - Évaluation spécifique organisée pour les candidats aux baccalauréats général et technologique dans les sections européennes ou de langues orientales à compter de la session 2004. N.S. n° 2003-192 du 5-11-2003

   Activités éducatives - Journée nationale des droits de l’enfant : 20 novembre 2003.

   Activités éducatives - 2ème édition du prix de l’éducation nationale “Cannes 2004”.

   Enseignants-chercheurs - Recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d’avancement de grade. A. du 7-10-2003. JO du 31-10-2003

   Concours - Recrutement de médecins de l’éducation nationale - année 2004. A. du 31-10-2003

   Concours et examens professionnels - Concours de recrutement de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation des lycées et collèges - Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires relevant du ministre chargé de l’éducation - Concours de recrutement de professeurs des écoles - Concours pour les maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2004. Rectificatif du 6-11-2003


"La diffusion, l’usage et l’acceptabilité des nouvelles technologies (téléphonie fixe, téléphonie mobile, Internet, micro-ordinateurs) par les Français de plus de 12 ans" : communiqué de presse de l'ART

"Projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l’information" : communiqué de Jean-Jacques Aillagon

"Education à l’environnement et Envie d’agir pour l’environnement" : Communiqué de presse

Education et formation : l'urgence des réformes pour réussir Lisbonne

"Le port du foulard à l'école" : Service des études juridiques du Sénat (novembre 2003)

Semaine Comenius : célébrer la dimension européenne à l'école

"Un nouveau délégué national à la vie lycéenne" : «Lettre Flash» du 6 novembre 2003

Les inégalités sociales d’accès aux grandes écoles (Valérie Albouy et Thomas Wanecq) : Insee - Economie et Statistique Juin 2003

Logement étudiant : Rapport élaboré par l'OVE (Observatoire de la vie étudiante) - octobre 2003

Mémento des écoles : Elaboré par l'inspection académique de la Mayenne (mise à jour du 5 novembre)

Les salaires des ingénieurs diplômés (Koubi Malik, Mazars Marjorie) : Insee - Economie et Statistique Novembre 2003

Échanges et actions de formation à l'étranger Année 2004-2005 BOEN spécial n°7 du 6 novembre 2003

BOEN N° 41 du 6 novembre 2003 - (sélection d'articles)

   études médicales - Réglementation et liste des capacités de médecine - ARRÊTÉ DU 28-10-2003

   projets éducatifs locaux - Instruction relative aux politiques éducatives locales - INSTRUCTION DU 29-10-2003

   concours général - Concours général des métiers - session 2004 - CIRCULAIRE N°2003-189 du 29-10-2003

   certificat d'aptitude professionnelle - Évaluation de l’enseignement général aux examens du CAP - CIRCULAIRE N°2003-190 DU 30-10-2003

   baccalauréat professionnel - Inscription à l’examen du baccalauréat professionnel (session de juin 2004) - AVIS DU 22-10-2003 JO DU 22-10-2003

   aménagement du temps de travail - Création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’État - ARRÊTÉ DU 18-8-2003 JO DU 18-10-2003


"Les réseaux d’écoles primaires" : Dossier de presse

Ecoles en zones rurales : revitaliser les écoles primaires : sur le site du Premier Ministre le 5 novembre 2003

Les réseaux d’écoles primaires : Communiqué du Conseil des ministres du 5 novembre 2003

Débat national sur l'avenir de l'école : ouverture des forums : sur le site du Premier Ministre le 4 novembre 2003

Réforme de l'Etat : améliorer l'accueil dans les administrations : sur le site du Premier Ministre le 3 novembre 2003

"Valorisation des compétences - Un nouveau chapitre de la thèse" : campagne 2004 conduite par l'Association Bernard Gregory

Recueil de données mondiales sur l’éducation 2003
Statistiques comparées sur l’éducation dans le monde (UNESCO)

La validation des acquis dans l'enseignement supérieur en 2002 : une forte progression : note d'information 03-56 de novembre 2003

Année européenne de l'éducation par le sport 2004 : site Internet consacré à l'AEES 2004

Octobre 2003  

Moderniser l'apprentissage : 50 propositions pour former plus et mieux - Livre blanc - rapport Renaud DUTREIL

Égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques : Deuxième rapport du Comité de pilotage

Internet déclaré d'intérêt tout public : sensibiliser les Français à la micro-informatique et à internet : sur le site du Premier Ministre le 30 octobre 2003

«Bouge ton corps, muscle ta tête» : des milliers de participants dans les starting-blocks pour le lancement de l'Année européenne de l'éducation par le sport : Communiqué de presse

Transfert de l’innovation du programme Leonardo da Vinci : Appel à propositions EAC/72/03

Orientations pour une politique en matière d'enseignements artistiques et d'action culturelle : encart BOEN N° 40 du 30 octobre 2003

BOEN N° 40 du 23 octobre 2003 - (sélection d'articles)

   Études médicales - Diplômes d’études spécialisées de médecine. A. du 5-9-2003. JO du 8-10-20033

   Activités éducatives - XVIIème session nationale du Parlement européen des jeunes. C. n° 2003-174 du 22-10-2003

   Relations franco-allemandes - Frankreich-Preis/Prix Allemagne. Note du 22-10-2003

   Échanges franco-allemands - Programme Voltaire - campagne 2004. N.S. n° 2003-175 du 22-10-2003

   Assistants d’éducation - Classement des assistants d’éducation. D. n° 2003-895 du 17-9-2003. JO du 19-9-2003

   Concours et examens professionnels - Concours de recrutement de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation des lycées et collèges - Concours et examens professionnels réservés à certains agents non titulaires relevant du ministre chargé de l’éducation - Concours de recrutement de professeurs des écoles - Concours pour les maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2004. Rectificatif du 15-10-2003

   Concours - Concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale -session 2004. N.S. n° 2003-168 du 21-10-2003

   Dispositions statutaires - Infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l’État. C. n° 2003-178 du 23-10-2003


"Valorisation de la voie professionnelle" : Questions posées au Ministre lors de la visioconférence du 16 décembre 2002 (sur EduSCOL)

"Mise en ligne d'un site web spécifique pour les jeunes et les enseignants , à vocation civique et pédagogique" : partenariat Education nationale - Assemblée nationale

"Lancement du partenariat "Ecole ouverte - Fédération Française de Tennis"" : Communiqué de presse

Les étudiants dans l'ensemble du supérieur Les effectifs repartent à la hausse à la rentrée 2002 : note d'information 03-55 d'octobre 2003

"Augmentation du numerus clausus" : Communiqué de presse

"Éléments pour un diagnostic sur l'École" : Rapport remis au Haut Conseil de l'évaluation de l'École

Rentrée universitaire 2003 : l'expression d'une volonté européenne : sur le site du Premier Ministre le 22 octobre 2003

"Des parcours civiques pour les élèves" : «Lettre Flash» du 17 octobre 2003

Débat national sur l'avenir de l'école : encart BOEN N° 39 du 23 octobre 2003

BOEN N° 39 du 23 octobre 2003 - (sélection d'articles)

   Études de pharmacie - Régime des études en vue du diplôme d’État de docteur en pharmacie. A. du 14-8-2003. JO du 2-10-2003

   Brevets de technicien supérieur - Calendrier des épreuves des examens des brevets de technicien supérieur - session 2004. A. du 1-10-2003. JO du 10-10-2003

   Brevet de technicien supérieur - Définition et conditions de délivrance du BTS “systèmes électroniques”. A. du 23-9-2003. JO du 2-10-2003

   Activités éducatives - Semaine nationale de la presse et des médias dans l’école. C. n° 2003-163 du 15-10-2003

   Concours - Recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - session 2004. N.S. n° 2003-161 du 13-10-2003

   Concours - Concours de recrutement des personnels de direction d’établissements d’enseignement ou de formation relevant du MEN - année 2004. A. du 30-9-2003. JO du 5-10-2003

   Formation - Stage de préparation au diplôme de directeur d’établissements d’éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS). N.S. n° 2003-167 du 20-10-2003


""Elephant", prix cinéma de l’Éducation" : Communiqué de presse

"La rentrée universitaire 2003" : Dossier de presse

"Schéma d'édition des contenus numériques" : Discours de Xavier Darcos

"Usages de drogues et contextes d'usage entre 17 et 19 ans, évolutions récentes" : Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies

"Les jeunes qui sortent sans diplôme de l'enseignement supérieur" : Lettre d'information mensuelle du Céreq

Le Premier ministre en visite à la mosquée de Paris : sur le site du Premier Ministre le 17 octobre 2003

"Enseignement supérieur" : Le budget coordonné - Année 2004

"Jeunes Citoyens-Reporters" : Un concours de reportages vidéo pour les lycéens

Classement des établissements publics du second degré - rentrée 2004 - révision générale BOEN spécial n°6 du 16 octobre 2003

Liste des établissements scolaires français à l’étranger : encart BOEN N° 38 du 16 octobre 2003

BOEN N° 38 du 16 octobre 2003 - (sélection d'articles)

   Baccalauréat - Note d’information sur le baccalauréat 2004. N.S. n° 2003-157 du 7-10-2003

   Concours général - Calendrier du concours général des lycées - session 2004. N.S. n° 2003-158 du 7-10-2003

   Activités éducatives - Journée nationale célébrant le 85ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918. Note du 13-10-2003

   Activités éducatives - Concours scolaire “Histoires croisées : histoires de vies franco-québécoises” - année 2003-2004

   Concours - Programmes des concours externes du CAPES et CAFEP correspondants. Rectificatif du 8-10-2003

   Recrutement - Recrutements par listes classées par ordre d’aptitude d’agents des services techniques de recherche et de formation.


Pour une scolarisation réussie des tout-petits : Document d ’accompagnement des programmes

Rapport relatif à l’intégration des enfants handicapés en milieu scolaire : rapport Yvan LACHAUD

Géographie de l'École : numéro 8 - octobre 2003 - Direction de l'évaluation et de la prospective

L'état de l'École : numéro 13 - édition 2003 - Direction de l'évaluation et de la prospective

Santé : un Haut conseil pour un état des lieux de la protection sociale : sur le site du Premier Ministre le 13 octobre 2003

Bleus budgétaires 2004 : Enseignement supérieur - Recherche et nouvelles technologies

Les instituts universitaires de formation des maîtres 2002-2003 : note d'information 03-54 d'octobre 2003

Les effectifs des instituts universitaires de technologie en 2002-2003 : note d'information 03-53 d'octobre 2003

"Concours "Jeunes Citoyens Reporters"" : «Lettre Flash» du 9 octobre 2003

"Écoles supérieures de commerce et de gestion" : communiqué de presse

"Mardi 14 octobre : remise du rapport relatif à l’intégration des enfants handicapés en milieu scolaire" : communiqué de presse

"Luc FERRY clôture le colloque « apprendre ensemble » à Marseille" : communiqué de presse

BOEN N° 37 du 9 octobre 2003 - (sélection d'articles)

   Classes préparatoires aux grandes écoles - Programme de certaines options des CPGE littéraires. Rectificatif du 25-9-2003

   Baccalauréat - Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national. N.S. n° 2003-154 du 2-10-2003

   Baccalauréat - Baccalauréat technologique “techniques de la musique et de la danse” A. du 11-9-2003. JO du 23-9-2003

   Sécurité routière - Éducation à la sécurité routière - année 2003-2004. N.S. n° 2003-153 du 2-10-2003

   Activités éducatives - Opération “le Parlement des enfants” - année 2004. C. n° 2003-155 du 2-10-2003


"Envie d'agir 2003-2004" : conférence de presse

Code des marchés publics : nouveau manuel d'application du 6 octobre 2003

"Sorties scolaires avec nuitées dans le premier degré" : Bilan de l'enquête 2001 - 2002 (sur EduSCOL)

"Ciné allemand pour les jeunes" : «Lettre Flash» du 3 octobre 2003

"Des travaux croisés aux itinéraires de découverte" : Actualisation du dossier thématique de l'Innovation (sur EduSCOL)

12e édition de la Fête de la Science du 13 au 19 octobre : informations

Echanges et coopération scolaire : de nouveaux projets franco-anglais pour marquer le centenaire de l’Entente Cordiale en 2004 : Communiqué de presse

"Les Clubs 100% question" : «Lettre Flash» du 1er octobre 2003

Proposition de loi relative à l'agrément des ouvrages et manuels scolaires par l'Etat (présentée par M. Jacques MASDEU-ARUS, Député) : sur le site de l'assemblée nationale (Enregistrée le 24 septembre 2003)

Un séminaire franco-allemand dans le cadre des commémorations du traité de l’Elysée : communiqué de presse

Groupe de travail sur les réseaux d’écoles : communiqué de presse

« Ciné allemand pour les jeunes » en tournée en France du 1er octobre 2003 au 15 décembre 2004 : communiqué de presse

Décentralisation : un projet de loi pour définir les transferts de compérences : sur le site du Premier Ministre le 1er octobre 2003

Décentralisation et partage de compétences : l'exemple de l'Education : sur le site du Premier Ministre le 1er octobre 2003

Septembre 2003  

Envie d’agir pour les handicapés : communiqué de presse

Budget 2004: présentation du projet de loi de Finances : sur le site du Premier Ministre le 25 septembre 2003

Projet de loi de finances 2004 : dossier de presse

Partenariat avec la MGEN : encart BOEN N° 35 du 25 septembre 2003

BOEN N° 35 du 25 septembre 2003 - (sélection d'articles)

   Indemnités propres à certaines fonctions - Classement des collèges. A. du 18-9-2003

   Indemnités propres à certaines fonctions - Classement des lycées et écoles de métiers. A. du 18-9-2003

   Indemnités propres à certaines fonctions - Classement des lycées professionnels. A. du 18-9-2003

   Concours - Recrutement des personnels de direction - session 2004. N.S. n° 2003-139 du 18-9-2003


Rapport "Debouzie" (rapport de la commission pédagogique nationale de la première année des études de santé) : communiqué de presse et accès au rapport

Règlement d'examen du baccalauréat technologique «techniques de la musique et de la danse» session 2004 Arrêté du 11 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 modifié paru au J.O. n° 220 du 23 septembre 2003

Les Amphis de France5 : nouveaux horaires

Le Premier ministre intervenait dimanche 21 septembre sur M6 : sur le site du Premier Ministre le 22 septembre 2003

"Examen national classant et concours de l’internat en médecine" : communiqué de presse

5 octobre - Journée mondiale des enseignants : sur le site de l'Internationale de l'Education

Atout patrimoine : Nouveau dossier thématique de l'Innovation (sur EduSCOL)

"Enseignement supérieur : Sommet de Berlin" : communiqué de presse

 "Enseignement supérieur : Sommet de Berlin" : le site internet en anglais ou en allemand
Le communiqué des ministres (en anglais) - Source : Fédération des étudiant(e)s Francophones de Belgique

Cour des comptes : Rapport annuel au parlement sur la sécurité sociale septembre 2003

Enfants et adolescents atteints de troubles de santé : encart BOEN N° 34 du 18 septembre 2003

BOEN N° 34 du 18 septembre 2003 - (sélection d'articles, )

   Actes administratifs - Simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d’état civil. D. n° 2003-748 du 31-7-2003. JO du 6-8-20033

   Enseignement professionnel - Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans. Décret n° 2003-812 du 26-8-2003. JO du 29-8-2003

   Enseignement professionnel - Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans. C. n° 2003-134 du 8-9-2003

   Activités éducatives - Prix de l’éducation 2004. C. n° 2003-137 du 12-9-2003

   Concours - Concours interne de conseiller technique de service social au MEN - année 2004. A. du 11-9-2003


"Installation de la commission du débat national sur l’avenir de l’école" : Intervention de Luc Ferry lors de l'installation de la commission du débat national par le Premier ministre

"Installation de la commission du débat national sur l’avenir de l’école" : Intervention de Xavier Darcos lors de l'installation de la commission du débat national

Les écoles d'ingénieurs publiques et privées Effectifs en 2002-2003 Diplômes délivrés 2002 : note d'information 03-51 de septembre 2003

Un rapport de l'OCDE met en garde contre le risque croissant de pénurie d'enseignants dans les pays de l'OCDE : Lire le rapport

"Le débat national sur l'avenir de l'École s'organise" : «Lettre Flash» de septembre 2003

"Débat national sur l'avenir de l'École" : Site consacré au débat

Avenir de l'école : le Premier ministre installe la Commission du débat national : sur le site du Premier Ministre le 15 septembre 2003

Baccalauréats général et technologique : Nouveautés de la session 2004 (sur EduSCOL)

Voie technologique : Horaires à la rentrée 2003 (sur EduSCOL)

Administration : pour un meilleur accueil du public : sur le site du Premier Ministre le 11 septembre 2003

Education, la feuille de route du Gouvernement : sur le site du Premier Ministre le 10 septembre 2003

BOEN N° 33 du 11 septembre 2003 (sélection d'articles)

   Gestion des établissements - Pourventage des tarifs de pension et de demi-pension des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération des personnels d’internat - année 2004. A. du 4-7-2003. JO du 24-7-2003

   Organisation pédagogique des établissements - Éducation prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire.

   Listes d’aptitude - Répartition des emplois ouverts en 2003 pour l’intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles par la voie de l’inscription sur listes d’aptitude.

   Concours - Concours externe et interne de recrutement d’attachés d’administration scolaire et universitaire - année 2004.

   École normale supérieure - Conditions d’admission à l’École normale supérieure.

   ENS de Fontenay - Saint-Cloud - Programme des concours d’admission - session 2004.

- L'accueil et la protection de l'enfance
- Modalités de recrutement et d'emploi des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
- La préparation du débat sur l'avenir de l'école et la rentrée scolaire
Le Communiqué du Conseil des ministres du 10 septembre 2003

Taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'année universitaire 2003-2004 Arrêté du 28 août 2003 paru au J.O. n° 209 du 10 septembre 2003

Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'année universitaire 2003-2004 Arrêté du 28 août 2003 paru au J.O. n° 209 du 10 septembre 2003

Les enfants handicapés ou malades, leur scolarité : Dossier de l'ONISEP

Protection des mineurs : la Commission réunit un groupe d'experts sur la violence à la télévision, sur Internet et dans les jeux vidéo : Communiqué de presse

Rapport de l'Inspection générale de l'éducation nationale 2003

Les inégalités sociales d’accès aux grandes écoles (Valérie Albouy et Thomas Wanecq) : Insee - Economie et Statistique Juin 2003

La profession enseignante en Europe : Conditions de travail et salaires

Disponibilité parentale et activités familiales : les emplois du temps familiaux dans la France des années 1980 et 1990 : rapport Insee - Centre de Recherche en Economie et Statistique

Politique gouvernementale: un nouvel agenda pour 2006 : sur le site du Premier Ministre le 4 septembre 2003

Les prévisions d'effectifs dans l'enseignement supérieur Constat 2002 et prévisions pour les rentrées 2003 et 2004 : note d'information 03-50 de août 2003

"Luc Ferry engage la concertation sur l’accompagnement social des étudiants" : Communiqué de presse

"Repères & références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche" : L'édition 2003 est en ligne

Interview au Figaro : le Premier ministre expose les projets du Gouvernement : sur le site du Premier Ministre le 4 septembre 2003

BOEN N° 32 du 4 septembre 2003 (sélection d'articles)

   Bourses - Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères universitaires - RECTIFICATIF DU 1-8-2003

   Vacances scolaires - Calendrier scolaire national des années 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007 - ARRÊTÉ DU 11-7-2003 JO DU 24-7-2003

   Baccalauréat - Modalités d’application des dispositions relatives au bénéfice de la conservation des notes obtenues à l’examen du baccalauréat général ou technologique - NOTE DE SERVICE N°2003-128 DU 20-8-2003

   Baccalauréat professionnel - Épreuve facultative de langue vivante au baccalauréat professionnel - ARRÊTÉ DU 15-07-2003 JO DU 29-7-2003

   Certificat d’aptitude professionnelle - Autorisation de passer les épreuves du CAP en forme progressive - ARRÊTÉ DU 29-7-2003 JO DU 7-8-2003

   Diplômes - Organisation de la validation des acquis de l'expérience - CIRCULAIRE N°2003-127 DU 1-8-2003

   Bourses - Bourses de collège - année 2003-2004 - RECTIFICATIF DU 20-8-2003

   Enseignement scolaire - Semaine des parents à l'école - NOTE DE SERVICE N°2003-122 DU 1-8-2003

   Détachement - Détachements sur des emplois d’IA-IPR - NOTE DE SERVICE N°2003-131 DU 20-08-2003

   Concours - Recrutement de professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires et concours d’entrée en cycle préparatoire au concours d’accès au corps des PLP - session 2004 - ARRÊTÉ DU 15-7-2003 JO DU 25-7-2003

   Concours - Concours réservés de recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE et de COP stagiaires - session 2004 - ARRÊTÉ DU 15-7-2003 JO DU 25-7-2003

   Examens professionnels - Recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE et de COP stagiaires - session 2004 - ARRÊTÉ DU 15-7-2003 JO DU 25-7-2003

   Promotions - Promotions à la hors-classe pour les professeurs agrégés, certifiés, PEPS, PLP, PEGC, CE EPS et CPE - année 2003 - ARRÊTÉ DU 31-3-2003

   Promotions - Promotions à la classe exceptionnelle pour les PEGC et les chargés d'EPS - année 2003 - ARRÊTÉ DU 31-3-2003

Décentralisation et enseignement : Dossier documentaire

Elèves et enseignants retrouvent le chemin de l’école : sur le site du Premier Ministre le 1er septembre 2003

TICE et SES : Apprendre avec les données de l'INSEE

Rentrée scolaire 2003 : Conférence de presse de Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et de Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire