Informations Nationales et européennes de janvier et février 2004       Actualité nationale et européenne - les archives

Février 2004   "Protection de la vie privée et des données personnelles" :   Nouveau Guide juridique (sur EducNet) Création de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine Décret n° 2004-186 du 26 février 2004 paru au J.O. n° 50 du 28 février 2004 Recherche : de nouvelles mesures budgétaires et une ambition forte pour miser sur l'intelligence : sur le site du Premier ministre - 27 février 2004 Les élèves du second degré dans les établissements publics ou privés à la rentrée 2003 : note d'information 04-05 de mars 2004 Caractéristiques des systèmes éducatifs et compétences des jeunes de 15 ans : l’éclairage des comparaisons entre pays BOEN spécial n°4 du 26 février 2004 Premier degré : Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) options : organisation des examens, formation Second degré : Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) options : organisation des examens, formation BOEN N° 9 du 26 février 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)    Assistants d’éducation - Mise en œuvre par les EPLE de la procédure de subrogation dans la gestion des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) des assistants d’éducation - N.S. N°2004-033 DU 18-2-2004    Brevet de technicien supérieur - Groupements de spécialités du BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2004 - N.S. N°2004-036 DU 19-2-2004    Baccalauréat - Épreuve de sciences de la vie et de la Terre au baccalauréat général, série scientifique à compter de la session 2005 - N.S. N°2004-028 DU 16-2-2004    Protection du milieu scolaire - Usage de l’internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs - C. N°2004-035 DU 18-2-2004    Instructions pédagogiques - Les rendez-vous européens de l’année 2004 : des actions en direction des élèves - C. N°2004-032 DU 18-2-2004    Aménagement du temps de travail - Annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d’éducation et d’orientation Envie d’agir en Europe : communiqué de presse Les centres de vacances – Données chiffrées 1994-2002 : note jeunesse et vie associative 04-01 de février 2004 Les actes de violence à l'école recensés dans SIGNA en 2002-2003 : note d'information 04-04 de février 2004 Les personnels enseignants de l'enseignement supérieur 2002-2003 : note d'information 04-03 de février 2004 "2004, Année européenne de l’éducation par le sport" : «Lettre Flash» du 19 février 2004 Contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et sanctions que comportent, au regard du versement des prestations familiales et en matière pénale, les manquements à l'obligation scolaire et du code pénal Décret n° 2004-162 du 19 février 2004 (portant modification du décret n° 66-104 du 18 février 1966) paru au J.O. n° 43 du 20 février 2004 Action Jean Monnet : Appel à propositions 2004 en vue d’encourager les milieux universitaires à la mise en œuvre d’actions concernant l’intégration européenne Bilan démographique 2003 - Stabilité des naissances, augmentation des décès : Insee - Première Février 2004 Les enfants pauvres en France : Le rapport du Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion Sociale (CERC) Promotions de grade des personnels de direction BOEN hors-série n°2 du 19 février 2004 BOEN N° 8 du 19 février 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)    Orientation - Élaboration du calendrier du troisième trimestre en collège, orientation et affectation des élèves de collège et de lycée - année 2004. - C. n° 2004-027 du 12-2-2004    Brevet professionnel - Brevet professionnel électrotechnique. - A. du 21-1-2004. JO du 31-1-2004    Détachement - Détachement dans le corps des personnels de direction - année 2004. - N.S. n° 2004-025 du 10-2-2004    Concours - Répartition des postes offerts aux concours externes et internes de recrutement de maîtres ouvriers des établissements d ’enseignement du MEN -année 2004. - A. du 12-2-2004 L'Europe délie les langues : Le magazine de l'éducation et de la culture N°22 Une délégation d’enseignants d’éducation physique et sportive et d’étudiants de STAPS, conduite par le SNEP-FSU a été reçue au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche : communiqué de presse "De nouveaux outils pour découvrir l’Union européenne en classe" : «Lettre Flash» du 16 février 2004 Évolution de l'université : des préjugés qui ne résistent pas à la concertation travaux parlementaires du Sénat (compte rendu d'auditions) Évolution des niveaux de vie de 1996 à 2001 : Insee Première n°947 (format PDF) Les étudiants en difficulté - précarité et pauvreté : Rapport de l'Observatoire national de la Vie Etudiante (OVE) au Ministre de la JENR Installation du Conseil consultatif de l'Internet et protection de l'enfance : sur le site du Premier ministre - 11 février 2004 Les éditeurs numériques lancent deux grandes offres pour l’Éducation : dossier de presse Organisation de la délivrance de l'attestation de sécurité routière (ASR) par les GRETA : encart BOEN N° 7 du 12 février 2004 Programmes des lycées - Série sciences et technologies de la gestion - Programme des classes de première BOEN hors-série n°1 du 12 février 2004 BOEN N° 7 du 12 février 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)    Lycées - Organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole - ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004    Lycées - Voies d’orientation - ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004    Lycées - Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série “sciences et technologies de la gestion (STG)” - ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004    Baccalauréat - Épreuve obligatoire d’histoire-géographie du baccalauréat général, séries ES, L et S, applicable à compter de la session 2005 de l’examen - NS N°2004-021 DU 2-2-2004    Concours général - Calendrier du concours général des lycées pour l’année 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-023 DU 3-2-2004    Activités éducatives - Printemps des poètes, édition 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-022 DU 2-2-2004    Activités éducatives - Concours des “écoles fleuries” - NOTE DU 3-2-2004    Affectation en réemploi - Procédure d’affectation en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-020 DU 2-2-2004    Professeurs des écoles - Recrutement des professeurs des écoles au 1er septembre 2004 par inscription sur des listes d’aptitude - NOTE DE SERVICE N°2004-024 DU 3-2-2004    Personnels enseignants - Conditions d’attribution aux personnels enseignants des premiers et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - ARRÊTÉ DU 23-12-2003 JO DU 6-1-2004 ET du 31-1-2004    Mouvement - Mouvement national des médecins de l’éducation nationale - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-019 DU 29-1-2004    Nominations - Jury du concours de recrutement des IA-IPR - année 2004 - ARRÊTÉ DU 2-2-2004 Contingent de postes offerts au recrutement d'attachés d'administration scolaire et universitaire du MJENR Arrêté du 6 février 2004 paru au J.O. n° 36 du 12 février 2004 Contingent de postes offerts au recrutement d'assistants de service social du MJENR Arrêté du 6 février 2004 paru au J.O. n° 36 du 12 février 2004 Projet de loi sur la laicité : le texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture le 10 février 2004 L’administration électronique et le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche : communiqué de presse "Internet scolaire" :   Le Guide juridique de l'internet scolaire (sur EducNet)   Le projet de Charte-type d'utilisation de l'internet en milieu scolaire (sur EducNet)   "Usage de l'internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs" : Xavier Darcos envoie un courrier aux recteurs (sur EducNet)   Pour la protection des mineurs : : le Guide pratique de l'accès internet pour l'éducation (sur EducNet) Action CONNECT 1999-2002 : Projets et résultats "Année du livre dans l'École : lancement de deux concours incitant les jeunes à réaliser un livre" : «Lettre Flash» du 6 février 2004 "Prévention de l'illettrisme" : Les deux premières notes de la collection "Prévenir l'illettrisme" (sur EduSCOL) "La rénovation de la série Sciences et technologies tertiaires est en cours" : Sciences et technologies de la gestion (sur EduSCOL) Administration électronique : 140 mesures pour la Réforme de l'Etat : sur le site du Premier ministre - 09 février 2004 Discours de Luc Ferry à l’occasion de l’examen du projet de loi relatif à l’application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics "Année du livre à l'école" : Concours "Faites des livres" (sur EduSCOL) Présence de policier au sein d'un établissement scolaire : communiqué de presse Préparation de la rentrée 2004 : encart BOEN N° 6 du 5 février 2004 Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur BOEN spécial n°3 du 5 février 2004 BOEN N° 6 du 5 février 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)    Baccalauréat - Liste des académies et des TOM dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes aux baccalauréats général et technologique - session 2004. - A. du 13-1-2004. JO du 22-1-2004    Baccalauréat - Programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises. - A. du 13-1-2004. JO du 22-1-2004    Baccalauréat - Règlement d’examen du baccalauréat technologique “techniques de la musique et de la danse”. - A. du 14-1-2004. JO du 23-1-2004    Baccalauréat - Baccalauréat technologique “techniques de la musique et de la danse” - session 2004. - N.S. n° 2004-014 du 26-1-2004    Mouvement - Organisation du mouvement des IA-IPR - année 2004-2005. - N.S. n° 2004-017 du 29-1-2004    Mouvement - Opérations de mutation des IEN -année 2004-2005. - N.S. n° 2004-018 du 29-1-2004    Personnels de direction - Liste d ’aptitude pour l ’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe -année 2004. - N.S. n° 2004-010 du 23-1-2004 Discours prononcé à l'occasion de la présentation du projet de loi sur la laïcité, à l'Assemblée nationale : sur le site du Premier ministre - 03 février 2004 "Nouveaux programmes de l'école primaire" : Vers les mathématiques : Quel travail en maternelle ? (sur EduSCOL) "Ressources documentaires et pratiques pédagogiques dans les lycées professionnels – 2002-2003" : Evaluation et statistiques au M.J.E.N.R. - dossier n°149 15€ Janvier 2004   Envie d'aider, envie d'agir : communiqué de presse Conseil national de la jeunesse : communiqué de presse Les bourses de l'enseignement supérieur à la rentrée 2002 : note d'information 04-02 de janvier 2004 Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - année 2004 BOEN spécial n°2 du 29 janvier 2004 BOEN N° 5 du 29 janvier 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)    Taxe d’apprentissage - Campagne de collecte -année 2004. - C. n° 2004-009 du 21-1-2004    Baccalauréat - Création du baccalauréat professionnel spécialité microtechniques. - A. du 23-12-2003. JO du 6-1-2004    Activités éducatives - La Bataille de la lecture :“J ’aime lire dans ma ville ”, concours 2003-2004. - N.S. n° 2004-012 du 23-1-2004    Activités éducatives - Année du livre dans l ’école :“Faites des livres ”,concours collèges et lycées professionnels -2003-2004. - N.S. n° 2004-011 du 23-1-2004    Personnels de direction - Liste d ’aptitude pour l ’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe -année 2004. - N.S. n° 2004-010 du 23-1-2004 «Les enjeux de 2004» : Viviane Reding Membre de la Commission européenne responsable de l'Education et de la Culture - Session plénière du Comité Economique et Social Européen le 28 janvier 2004 "Entre validation de l'expérience et formation. Une voie d'accès à la qualification des ouvriers." : Lettre d'information mensuelle du Céreq N°203 "Les jeunes sans qualification. Un groupe hétérogène, des parcours d'insertion divers." : Lettre d'information mensuelle du Céreq N°202 "Management des compétences et construction des qualifications. Comment concilier performance des entreprises et carrières individuelles ?" : Lettre d'information mensuelle du Céreq N°201 Remise des prix du concours national de la résistance et de la déportation : Communiqué de presse Concours national de la résistance et de la déportation 2003 : Dossier de presse Lancement du concours « Envie d’Agir » 2004 : Communiqué de presse Laïcité : le projet de loi en Conseil des ministres : sur le site du Premier ministre - 28 janvier 2004 Concours du second degré : les rapports de jurys Première journée d’information nationale sur le programme communautaire ERASMUS MUNDUS : Communiqué de presse Concours du 2nd degré : Postes offerts à la session 2004 Le contrat et l'intégration : rapport du Haut Conseil à l'Intégration à Monsieur le Premier ministre Concours : nombre de postes offerts au titre de l'année 2004 aux concours de recrutement d'assistantes et d'assistants de service social au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 20 janvier 2004 paru au J.O. n° 21 du 25 janvier 2004 Baccalauréat : règlement d'examen du baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse » Arrêté du 14 janvier 2004 complétant l'arrêté du 11 septembre 2003 paru au J.O. n° 19 du 23 janvier 2004 "Relatif aux postes offerts au recrutement des enseignants pour 2004" : Communiqué de presse "Journée de la mémoire de l'Holocauste et de la prévention des crimes contre l'humanité" : «Lettre Flash» du 23 janvier 2004 Avenir de la recherche : Claudie Haigneré lance une concertation publique : sur le site du Premier ministre - 22 janvier 2004 "Port des signes religieux à l'école" : Mise à jour des textes de référence - avec notamment des textes de jurisprudence (sur EduSCOL) Concours réservés de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - session 2004 : encart BOEN N° 4 du 22 janvier 2004 BOEN N° 4 du 22 janvier 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)    Bourses enseignement supérieur - Bourses pour séjours de recherche ou d ’études en Allemagne - année 2004-2005.    Baccalauréat - Organisation du baccalauréat dans les centres ouverts à l ’étranger - session 2004. - N.S. n° 2004-006 du 13-1-2004    Baccalauréat - Règlement général du baccalauréat technologique hôtellerie. - D. n° 2004-23 du 6-1-2004.JO du 9-1-2004    Baccalauréat - Règlement général du baccalauréat technologique hôtellerie. - A. du 6-1-2004.JO du 9-1-2004    Activités éducatives - Grand prix des jeunes lecteurs 2004. - Note du 15-1-2004    Concours - Concours réservé de recrutement d ’attachés d ’administration scolaire et universitaire -année 2004. - A. du 13-1-2004    Congés annuels - Calendrier des fêtes légales -année 2003-2004. - C. n° 2004-005 du 13-1-2004    Autorisations d’absence - Autorisations d ’absence pouvant être accordées à l ’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions - année 2004. - C. n° 2004-004 du 13-1-2004 "Accord cadre ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche - PSA Peugeot Citroën" : Dossier de presse "Le décret relatif à l’organisation du troisième cycle des études médicales a été publié au journal officiel du 18 janvier 2004" : Communiqué de presse L'éducation physique et sportive dans le premier degré en 2002-2003 : note d'information 04-01 de janvier 2004 "Mesures en faveur de la jeunesse : priorité à la prise de responsabilité, à l’initiative, à l’information, aux loisirs éducatifs et à la synergie entre jeunesse et éducation nationale" : «Lettre Flash» du 19 janvier 2004 "Un cycle de conférences de 5 mois sur l'éducation et le patrimoine à l'Institut de France" : «Lettre Flash» du 19 janvier 2004 Culture scientifique : remise du rapport d’Emmanuel Hamelin au Premier ministre "Enseignement des sciences et de la technologie à l'école primaire" : Guide pour des formations adaptées à la mise en oeuvre des programmes rénovés (sur EduSCOL) Qu'évaluent les baccalauréats professionnels ?  - L'avis du HCéé (novembre 2003)  - Le rapport "Qu'évalue-t-on avec les épreuves du baccalauréat professionnel ?" de Claudie VUILLET et Dominique SICILIANO La stratégie de réforme du M.J.E.N.R. : Délégation à la Modernisation de la Gestion Publique et des Structures de l'Etat Erasmus Mundus : Décision N° 2317/2003/CE du parlement européen et du conseil du 5 décembre 2003 établissant un programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers (2004-2008) Premières estimations de la rentrée 2003 dans l'enseignement supérieur : note d'information 03-60 de décembre 2003 Les élèves du second degré dans les établissements publics à la rentrée 2003 : note d'information 03-59 de décembre 2003 Etudes médicales : Organisation du troisième cycle Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 paru au J.O. n° 15 du 18 janvier 2004 "Enseigner la lecture et prévenir les difficultés dans les cours préparatoires à effectifs réduits ou encadrement renforcé" : Communiqué de presse "Projet de loi sur la laïcité à l'Ecole : avis favorable du conseil supérieur de l'éducation" : Communiqué de presse "Propositions pour améliorer le processus d'orientation et les procédures d'affectation au lycée professionnel" : rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale - décembre 2003) Salaires des enseignants et des chefs d’établissement de l’enseignement primaire et secondaire : Consulter la base de données Problèmes de la recherche : Réponses de la ministre aux parlementaires "Précisions sur la décision d'exclusion au lycée d'Aubervilliers" : Communiqué de presse "Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires" : Rapport 2003 BOEN N° 3 du 15 janvier 2004 - (sélection d'articles)    Rémunération - Rémunération des assistants étrangers de langues vivantes. - A.du 9-1-2004    Rémunération - Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles. - N.S.n °2004-003 du 9-1-2004    Coopération franco-allemande - Journée franco-allemande :22 janvier 2004. "Les mesures en faveur de la jeunesse" : Dossier de presse Programme national de pilotage de la formation continue : dispositifs communs à la DE et à la DPMA - année 2003-2004 BOEN spécial n°1 du 8 janvier 2004 Rapport d'activité ministériel 2002-2003 de l'éducation nationale "Les mutualisations entre établissements" : rapport de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (Daniel VIMONT - octobre 2003) "Les centres nationaux de ressources ; impact sur l'enseignement des sciences et techniques industrielles ; fonctionnement, pilotage et évolution" : rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale et de la recherche (groupe STI - novembre 2003) "L'offre de formation de niveau V dans le tertiaire administratif" : rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale et de la recherche (groupe Économie-gestion - novembre 2003) "Prévention de l'illettrisme" : Enseigner la lecture et prévenir les difficultés dans les CP à effectifs réduits ou à encadrement renforcé (sur EduSCOL) "Les classes préparatoires aux grandes écoles Évolutions sur vinq-cinq ans - édition décembre 2003" : Evaluation et statistiques au M.J.E.N.R. - dossier n°146 15€ Europass : un nouvel instrument pour mieux faire valoir ses qualifications et compétences dans l'Europe élargie BOEN N° 2 du 8 janvier 2004 - (sélection d'articles, )    Grandes écoles - Calendrier des concours d ’entrée -session 2004.    Baccalauréat - Baccalauréat professionnel spécialité métiers de la sécurité, option police nationale. - Avis du 26-12-2003.JO du 26-12-2003    Professeurs de lycée professionnel - Délivrance du certificat de préparation à l ’enseignement à l ’issue du cycle préparatoire au concours externe de recrutement des PLP. - Arrêté du 19-11-2003. "Laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics" : Le projet de loi "Laïcité : le même principe pour tous" : communniqué de presse "Collège" : Les dispositifs pédagogiques en alternance (sur EduSCOL) "Préparation de la rentrée scolaire 2004" : point presse Certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation Arrêté du 23 décembre 2003 paru au J.O n° 4 du 6 janvier 2004 "Dix-huit questions sur le système éducatif Synthèses de travaux de la DEP" : La revue Éducation & formations n° 66 – juillet-décembre 2003 "Formation continue des enseignants" : Actes de l'université d'automne 2002 "La dyslexie à l'école" (sur EduSCOL) "Collège" : Bilan de l'enquête sur les enseignements des langues et cultures régionales (sur EduSCOL) BOEN N° 1 du 1er janvier 2004 - (sélection d'articles)    Actions en faveur des personnels - Chèques-vacances. - CIRCULAIRE N°2003-219 du 15-12-2003    Classes préparatoires aux grandes écoles - Admission des étudiants en CPGE - rentrée 2004 - Circulaire n°2003-218 du 15-12-2003    Activités éducatives - 9ème semaine de la langue française et de la francophonie (13-20 mars 2004) - NOTE DE SERVICE N°2003-220 DU 16-12-2003    Concours - Programmes des concours externes de l’agrégation - RECTIFICATIF DU 15-12-2003    Concours - CAPES externe, section mathématiques - NOTE DU 18-12-2003