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Informations Nationales et européennes de mars à juin 2004   Actualité nationale et européenne - les archives |
Octobre 2004  
Le 2 novembre débutent les réunions de travail avec les partenaires sociaux sur la préparation de la loi d’orientation - informations
France Renucci est nommée directrice du CLEMI par François Fillon - communiqué de presse
Etats généraux de la recherche à Grenoble - discours du ministre François Fillon
BOEN N° 39 du 28 octobre 2004 - (sélection d'articles)
Relations avec les associations - Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public - ARRÊTÉS DU 4-10-2004
Etudes médicales - Liste et réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine - ARRÊTÉ DU 22-9-2004 JO DU 6-10-2004
Etudes médicales - Liste et réglementation des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine - ARRÊTÉ DU 22-9-2004 JO DU 6-10-2004
Natation - Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré - CIRCULAIRE N°2004-173 DU 15-10-2004
Personnels enseignants - Attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - NOTE DE SERVICE N°2004-175 DU 19-10-2004
Examen - Obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2005 - ARRÊTÉ DU 5-10-2004 JO DU 20-10-2004
Examen - Organisation de l’examen pour l’obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-162 du 21-10-2004
Enseignements adaptés - Modules de formation d’initiative nationale - CIRCULAIRE N°2004-174 DU 18-10-2004
Concours - Concours externe et interne de recrutement des attachés d’administration scolaire et universitaire - année 2005 - ARRÊTÉ DU 15-10-2004
Concours - Concours réservé de recrutement des attachés d’administration scolaire et universitaire - année 2005 - ARRÊTÉ DU 19-10-2004
François Fillon rencontre des professeurs de langues étrangères - informations
Table ronde avec les partenaires sociaux de l'Éducation nationale - discours du ministre François Fillon
Les grandes priorités de la loi d'orientation sur l'École - Lettre flash du 20 octobre 2004
BOEN N° 37 du 21 octobre 2004 - (sélection d'articles)
Code de l’éducation - Décret relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code de l’éducation (décrets en Conseil d’État et décrets) - CIRCULAIRE N°2004-163 DU 13-9-2004
Brevets de technicien supérieur - Calendrier des épreuves des examens des brevets de technicien supérieur - session 2005 - ARRÊTÉ DU 29-9-2004 JO DU 8-10-2004
Baccalauréat - Baccalauréat technologique, séries STI et STT - ARRÊTÉ DU 29-9-2004 JO DU 8-10-2004
Concours - Modalités des concours de l’agrégation - ARRÊTÉ DU 31-8-2004 JO DU 5-10-2004
Concours - Concours de recrutement de personnels de direction d’établissements d’enseignement ou de formation relevant du MEN - année 2005 - ARRÊTÉ DU 16-9-2004 JO DU 29-9-2004
Conférence des présidents d’université - discours du ministre François Fillon
Financement de l’Enseignement français à l’étranger : «Réagir et s’unir pour un nouvel élan» - site du Premier ministre - 19 octobre 2004
Discours de François Fillon aux I.A. – I.P.R. - le discours
Obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires Arrêté du 5 octobre 2004 portant ouverture de la session 2005 - paru au JO n° 245 du 20 octobre 2004
www.loi.ecole.gouv.fr, le site de référence sur la loi d'orientation sur l'École Lettre flash du 19 octobre 2004
"Pour la réussite de tous les élèves" Lettre flash du 13 octobre 2004
"Numérique et manuels scolaires & universitaires" : Compte rendu des interventions du séminaire - Abbaye de Fontevraud - 29 et 30 septembre 2004 (sur EducNet)
"Valorisation de la recherche publique" Numéro spécial du Bulletin Officiel du CNRS d'octobre 2004
"Sur les critères d’évaluation des chercheurs du CNRS"
Ouverture du site www.loi.ecole.gouv.fr - communiqué de presse
La maîtrise du langage et de la langue française en fin d’école primaire : note d'évaluation 04-10 d'octobre 2004
Efficience de l’enseignement supérieur dans la production des élites. Le cas des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles : Noël Adangnikou, Jean-Jacques Paul. Dijon - octobre 2004 - Cahier de l’IREDU N°67.- PDF (1729 Ko) – Annexes (1169 Ko)
Evaluation des compétences des anciens élèves des classes préparatoires scientifiques par leurs performances scolaires et professionnelles - Noël Adangnikou, Jean-Jacques Paul Note de l’IREDU 04/5 - Octobre 2004
Le 7ème Rendez-vous de l’Histoire - Blois - discours du ministre François Fillon
L'état de l'École - numéro 14 - édition 2004
Les compétences générales des élèves en fin de collège : note d'évaluation 04-09 d'octobre 2004
Les actes de violence à l’école recensés dans SIGNA en 2003/2004 : note d'information 04-25 d'octobre 2004
Auteurs et victimes des actes de violence signalés par les établissements publics du second degré en 2002-2003 : note d'information 04-24 d'octobre 2004
Signalement des actes de violence par les établissements publics du second degré - résultats SIGNA – mai-juin 2004
Racisme et le négationnisme à l'université Jean-Moulin Lyon III - Le rapport d'Henry Rousso rendu public
BOEN N° 37 du 14 octobre 2004 - (sélection d'articles)
Lutte contre le racisme et l’antisémitisme - Mesures visant à prévenir, signaler les actes à caractère raciste ou antisémite en milieu scolaire et sanctionner les infractions - CIRCULAIRE N°2004-163 DU 13-9-2004
Instructions pédagogiques - L’enseignement du français au collège - CIRCULAIRE N°2004-168 DU 20-9-2004
Concours général - Calendrier du concours général des lycées - session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-160 DU 4-10-2004
Actes des EPLE - Simplification : encart BOEN N° 37 du 14 octobre 2004
Rénovation des diplômes professionnels de l’enseignement secondaire BOEN hors-série n°7 du 7 octobre 2004
Formation continue des enseignants : Ouverture d'un nouveau site expert destiné au professeurs de sciences économiques et sociales (sur EduSCOL)
Discours de Monsieur Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à l’occasion de la remise du rapport Thélot - site du Premier ministre - 12 octobre 2004
Sport amateur : la Commission souhaite mettre fin aux discriminations contre les résidents communautaires : communiqué de presse
Concours "Jeunes citoyens reporters" Lettre flash du 13 octobre 2004
Les chercheurs publics en sciences dures et la création d’entreprise : note Recherche 04-05 d'octobre 2004
Éducation à la sécurité routière : Lettre de rentrée ; Semaine nationale de la sécurité routière ; BSR... (sur EduSCOL)
Adaptation et intégration scolaires : Synthèse de l'enquête 2003 sur les postes (sur EduSCOL)
Pour la réussite de tous les élèves Le rapport Thélot
"Avant et après les vacances, évolution des acquis des élèves Évaluation en fin de CE1 et début de CE2 Évaluation en fin de CM2 et début de sixième" : Evaluation et statistiques au M.J.E.N.R. - dossier n°158
Jean-Pierre Raffarin inaugure le fonds documentaire "Sources d’Europe" à la Documentation française - site du Premier ministre - 8 octobre 2004
Nomination d'inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale Décret du 5 octobre 2004 - paru au JO n° 234 du 7 octobre 2004
L'alternance au collège : Dossier élaboré par la DESCO et l'IGEN (sur EduSCOL)
"Elections des représentants de parents d’élèves : une voix par parent" communiqué de presse
"François Fillon à la rencontre des futurs chefs d’établissement réunis à Poitiers" Lettre flash du 6 octobre 2004
Conditions d'admission des élèves par concours aux écoles normales supérieures Arrêté du 9 septembre 2004 - paru au JO n° 235 du 8 octobre 2004
Modification de certaines épreuves du baccalauréat technologique, séries STI et STT Arrêté du 29 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 8 juillet 1997 - paru au JO n° 235 du 8 octobre 2004
Calendrier des épreuves de la session 2005 de l’examen des brevets de technicien supérieur Arrêté du 29 septembre 2004 - paru au JO n° 235 du 8 octobre 2004
"Pourquoi changer de région en début de vie active ? La mobilité géographique des diplômés de BTS et DUT" : Céreq Bref n°210
BOEN N° 36 du 7 octobre 2004 - (sélection d'articles)
Administration académique - Délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux IA-DSDEN, en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 15-9-2004 JO DU 24-9-2004
Sections internationales - Création de sections internationales britanniques et allemandes à Fontainebleau - ARRÊTÉ DU 9-9-2004 JO DU 21-9-2004
Coopération franco-allemande - Journée franco-allemande - NOTE DE SERVICE N°2004-152 DU 21-9-2004
Activités éducatives - Concours scolaire “Histoires croisées : histoires de vies franco-québécoises” - année 2004-2005 - NOTE DU 1-10-2004
Enseignants d’EPS - Qualifications requises en sauvetage aquatique et en secourisme - ARRÊTÉ DU 31-8-2004 JO DU 11-9-2004
Enseignants d’EPS - Organisation du test de sauvetage aquatique - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-156 DU 28-9-2004
Attestation de sécurité routière : Date des sessions organisées en octobre par les Greta (sur EduSCOL)
La carte scolaire 2004 du premier degré : rapport 2004 (sur EduSCOL)
Evaluation externe d'un projet d'aide à l'orientation des élèves : SUCHAUT Bruno.- Rapport pour le Lycée technique d'Esch sur Alzette, Luxembourg, juin 2004
Sa méthode et la nôtre... Texte en réponse à l'étude de Thomas Piketty sur la taille des classes : MEURET Denis.- L'Université Syndicaliste, Revue du SNES, Septembre 2004
La justice de l'éducation d'après la conception rawlsienne de la justice : Situation de la Suisse : MEURET Denis.- Deuxièmes Assises Romandes de l'Education, Lausanne, 25 septembre 2004
"Un nouveau service de sécurisation de l’accès des élèves à Internet" communiqué de presse
"Obésité : l'épidémie en marche" journal du CNRS n° 177 d'octobre 2004
Modalités des concours de l'agrégation (Section Mécanique-Section Génie mécanique-Section Génie civi) - Arrêté du 31 août 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié paru au JO n° 232 du 5 octobre 2004
"Pose de la première pierre à l'université Paris 7" Lettre flash du 4 octobre 2004
Les étudiants étrangers en France : note d'information 04-23 de septembre 2004
"La mixité menacée ?" - Rapport d'information n° 448 (2003-2004) de Mme Gisèle GAUTIER (Sénat)
Réunion avec les futurs chefs d'établissement à Poitiers - discours du ministre François Fillon
Lutte contre la violence scolaire - communiqué de presse
Éducation à l'environnement pour un développement durable : actualisation de la rubrique (sur EduSCOL)
Intervention du ministre lors de la pose de la première pierre de l'université Denis Diderot - Paris 7 - discours du ministre François Fillon
Septembre 2004  
Français : Circulaire du ministre sur l'enseignement du français au collège - 20 septembre 2004 (sur EduSCOL)
BOEN spécial n°10 du 30 septembre 2004 Code de l'éducation - Partie réglementaire livres Ier et II
La rentrée dans les établissements d’enseignement agricole - site du Premier ministre - 29 septembre 2004
SIAC Second degré - Concours de l'enseignement public et privéPostes et contrats offerts à la session 2005
BOEN N° 35 du 30 septembre 2004 - sélection d'articles
Indemnités propres à certaines fonction - Classement des collèges - A. du 20-9-2004
Indemnités propres à certaines fonction - Classement des lycées professionnels - A. du 20-9-2004
Indemnités propres à certaines fonction - Classement des lycées et écoles de métiers - A. du 20-9-2004
Programmes - Programmes de physique et de chimie pour la classe préparatoire de première année de technologie et sciences industrielles (TSI) - A. du 30-7-2004. JO du 18-8-2004
Activités éducatives - Olympiades académiques de mathématiques - N.S. n° 2004-150 du 20-9-2004
Activités éducatives - Grand prix des jeunes lecteurs 2005 - Note du 15-9-2004
Mouvement - Changement de département des enseignants du premier degré - rentrée 2005 - N.S. n° 2004-149 du 16-9-2004
Formation continue - Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d ’enseignement français à l ’étranger -session 2005 - N.S. n° 2004-153 du 21-9-2004
Concours - Postes offerts aux concours de recrutement d ’infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l ’État au MEN - année 2004 - A. du 21-9-2004
Rentrée universitaire 2004 : améliorer la vie étudiante - site du Premier ministre - 28 septembre 2004
Conférence de presse sur la vie étudiante - La conférence
Circulaire sur l’enseignement du français au collège - Communiqué de presse
Erasmus Mundus : 82 universités européennes inaugurent le programme : communiqué de presse
Simplification du régime d’entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des autorités des établissements publics locaux d’enseignement - site du Premier ministre - 22 septembre 2004 (projet de loi ratifiant l’ordonnance du 1er juillet 2004)
Projet de loi de finances 2005 Conférence de presse de F. Fillon
Nouveaux enseignants - Le SCÉRÉN avec vous pour la rentrée
BOEN N° 34 du 23 septembre 2004 - (sélection d'articles)
Bourses - Bourses d ’études ou de recherche en Allemagne -année 2005-2006 - Avis du 9-9-2004
Baccalauréat - Note d ’information sur le baccalauréat 2005 (Cette note de service fait le point sur les adaptations apportées à l ’organisation des baccalauréats général et technologique qui entrent en application à la session 2005 de l ’examen) - N.S. n° 2004-146 du 13-9-2004
Personnels de direction - Entretien d ’évaluation des personnels de direction - N.S. n° 2004-142 du 8-9-2004
Mouvement - Opérations de mutations des personnels de direction -rentrée 2005 - N.S. n° 2004-141 du 8-9-2004
Concours - Concours de recrutement des personnels de direction -session 2005 - N.S. n° 2004-147 du 13-9-2004
Autorisations d’absence - Contingents d'autorisations spéciales d'absence attribués aux organisations syndicales représentatives de personnels relevant du MEN - A. du 8-9-2004
Éducation à la sécurité routière : ASSR 1 et 2, ressources pour les élèves (sur EduSCOL)
"Les attitudes des enseignants vis-à-vis des technologies de l’information et de la communication dans les premier et second degrés" : Evaluation et statistiques au M.J.E.N.R. - dossier n°157
Laïcité : la vertu du dialogue - Le ministre de l'Education nationale a fait le point dans le quotidien «Le Parisien» - site du Premier ministre - 20 septembre 2004
CISAD - Les processus de déscolarisation - Programme interministériel de recherches, la synthèse des rapports
"La journée de solidarité dans l'Éducation nationale à partir de 2005" Lettre flash du 17 septembre 2004
Obligations de service hebdomadaire des personnels d'enseignement des lycées et collèges agricoles et des établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau ainsi que des personnels d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture - Décret n° 2004-973 du 15 septembre 2004 modifiant le décret n° 71-618 du 16 juillet 1971 paru au JO n° 217 du 17 septembre 2004
Taux de rémunération des heures supplémentaires d'enseignement effectuées par certains personnels enseignants des lycées et collèges agricoles et des établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau - Décret n° 2004-974 du 15 septembre 2004 modifiant le décret n° 71-750 du 14 septembre 1971 paru au JO n° 217 du 17 septembre 2004
"Aux origines de l'inégale appétence des salariés pour la formation" : Céreq Bref n°209
Organisation et programmes des classes préparatoires aux grandes écoles BOEN hors-série n°6 du 16 septembre 2004
BOEN N° 33 du 16 septembre 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)
Administration académique - Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l ’éducation aux recteurs d ’académie en matière de gestion des personnels enseignants,d ’éducation,d ’information et d ’orientation de l ’enseignement du second degré - A. du 9-8-2004. JO du 21-8-2004
Gestion des établissements - Pourcentage des tarifs de pension et de demi-pension des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération des personnels d ’internat -année 2005. - A. du 13-7-2004. JO du 28-7-2004
Certificat d’aptitude professionnelle - Règlement général - D. n° 2004-749 du 22-7-2004.JO du 29-7-2004
Mention complémentaire - Règlement général - D. n° 2004-748 du 21-7-2004. JO du 29-7-2004
Brevet de technicien - Programme préparatoire à l ’épreuve d ’histoire de la musique du brevet de technicien “métiers de la musique” -session 2005.
- N.S. n° 2004-131 du 4-8-2004
Concours - Concours de recrutement des inspecteurs d ’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux -session 2005 - N.S. n° 2004-129 du 30-7-2004
Concours - Concours de recrutement des inspecteurs de l ’éducation nationale - session 2005 - N.S. n° 2004-128 du 30-7-2004
Concours - Modalités des concours de l’agrégation - A. du 12-7-2004. JO du 21-7-2004
Concours - Programmes des concours externes de l ’agrégation, du CAPES et CAFEP correspondants -session 2005 - Avis du 31-8-2004
Personnels enseignants du second degré - Intégration dans les corps des professeurs certifiés et des professeurs d ’EPS -année 2004 - A. du 30-7-2004. JO du 12-8-2004
Concours - Modalités d ’organisation du concours externe,du concours externe spécial,du second concours interne,du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles - A. du 22-7-2004. JO du 30-7-2004
Regards sur l’éducation 2004 6 Organisation de coopération et de développement économiques - OCDE
Jean-Louis Borloo présente le plan de cohésion sociale lors du dernier Conseil des ministres - site du Premier ministre - 15 septembre 2004
Programme du lycée - Volume 15 BOEN hors-série n°5 du 9 septembre 2004
Programme de collège - Volume 1 - classe de sixième (Mathématiques - Sciences de la vie et de la terre) BOEN hors-série n°4 du 9 septembre 2004
Personnels ITRF de catégories A et B : Guide 2004 pour la saisie des voeux d'affectation par internet des lauréats de concours : encart BOEN N° 32 du 9 septembre 2004
L'intégration scolaire des enfants immigrants en Europe : sur Eurydice
Pauvreté et exclusion sociale dans l'UE : sur Eurostats
PIREF - Ecole et appartenances ethniques Que dit la recherche ? Ministère de la Recherche, Direction de la Recherche, PIREF, mai 2004
Taille des structures pédagogiques dans les établissements du second degré public à la rentrée 2003 : divisions et groupes : note d'information 04-22 de septembre 2004
Titres, diplômes, attestations ou qualifications équivalentes admis pour justifier des qualifications en sauvetage aquatique et en secourisme requises des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation et assurant l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements d'enseignement publics et dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré - Arrêté du 31 août 2004 paru au JO n° 212 du 11 septembre 2004
Avant-projet de loi de programmation relative à la cohésion sociale - Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mardi 31 août 2004
Le devenir des enfants de familles défavorisées en France : les actes du colloque a été organisé conjointement par le CERC, la CNAF, la DEP et la DREES le 1er avril 2004
Education : le point sur la rentrée 2004 : lors du dernier Conseil des ministres (+ de détail) sur le site du Premier ministre - 8 septembre 2004
BOEN N° 31 du 2 septembre 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)
Bourses - Taux des bourses d’ enseignement supérieur du MEN - année 2004-2005. - A. du 28-7-2004. JO du 18-8-2004
Bourses - Plafonds de ressources relatifs aux bourses d’ enseignement supérieur
du MEN - année 2004-2005. - A. du 28-7-2004. JO du 18-8-2004
Baccalauréat - Épreuves spécifiques d’ histoire et de géographie de l’ option internationale du baccalauréat - année 2004-2005.
- N.S. n °2004-126 du 29-7-2004
Programmes - Programme de l’ enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire
- A. du 15-7-2004. JO du 28-7-2004
Enseignement de l’ EPS - Risques particuliers à l’ enseignement de l ’EPS et au sport scolaire - C. n° 2004-138 du 13-7-2004
Natation - Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré - C. n° 2004-139 du 13-7-2004
Retraite - Rachat des années d’étude - N.S. N° 2004-130 DU 3-8-2004
Formation continue des enseignants : Actes de l'université d'automne 2003 "Religions et modernité" (sur EduSCOL)
"Audiences des syndicats" communiqué de presse - 6 septembre 2004
Ouverture de concours pour le recrutement de médecins de l'éducation nationale - Arrêté du 31 août 2004 paru au JO n° 208 du 7 septembre 2004
"Je veux que cette rentrée 2004 soit placée sous le sceau de la fraternité républicaine" Lettre flash du 1er septembre 2004
L’impact du chômage des parents sur le devenir scolaire des enfants : Insee - Direction des Études et Synthèses Économiques (Document de travail) Juillet 2004
BOEN N° 31 du 2 septembre 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)
Enseignement privé - Liste des diplômes des établissements d ’enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l ’enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master. - A. du 13-7-2004. JO du 28-7-2004
Baccalauréat - Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale,dans les sections espagnoles - ARRÊTÉ DU 15-7-2004
Baccalauréat - Évaluation de l ’éducation physique et sportive à compter de la session 2005 et de la session 2006 des examens des baccalauréats général et technologique. - N.S. n° 2004-123 du 15-7-2004
Baccalauréat - Baccalauréat technologique série hôtellerie - A. du 9-7-2004. JO du 22-7-2004
Baccalauréat - Création du baccalauréat professionnel spécialité “esthétique/cosmétique-parfumerie” - A. du 13-5-2004. JO du 16-6-2004
Concours - Concours de recrutement de professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires,de COP stagiaires et concours d ’entrée en cycle préparatoire au concours d ’accès au corps des PLP -année 2005 - A. du 12-7-2004. JO du 30-7-2004
Concours - Concours réservés de recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré,de CPE stagiaires,de COP stagiaires -année 2005 - A. du 12-7-2004. JO du 29-7-2004
Examens professionnels - Recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires,de COP stagiaires -année 2005 - A. du 12-7-2004. JO du 29-7-2004
Examen professionnel - Accès au corps des SASU et des infirmier(e)s du MEN - A. du 9-7-2004. JO du 22-7-2004
Evaluation et statistiques : Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche - 2004
Déplacement de François Fillon au lycée Jacques-Brel de La Courneuve : le discours du ministre
Le suivi et le devenir des élèves accueillis en dispositifs-relais Année scolaire 2002-2003 : note d'évaluation 04-08 d'août 2004
Les dépenses de R&D en santé en France en 2001 : note Recherche 04-04 d'août 2004
Examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche du CNRS - Arrêté du 24 août 2004 paru au JO n° 203 du 1er septembre 2004
Août 2004  
Enseignement et l'encadrement, contre rémunération, d'une activité physique ou sportive - Décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l'application de l'article L. 363-1 du code de l'éducation paru au JO n° 201 du 29 août 2004
Etablissements publics locaux d'enseignement et code des juridictions financières (partie Réglementaire) - Décret n° 2004-885 du 27 août 2004 modifiant le décret n° 85-924 du 30 août 1985 paru au JO n° 201 du 29 août 2004
Nouvelle bonification indiciaire dans les services et les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Décret n° 2004-876 du 26 août 2004 portant modification de certains décrets paru au JO n° 200 du 28 août 2004
Aménagement particulier de la semaine scolaire : semaine de quatre jours ou autres formes de semaine aménagée : les dates par département, synthèse de l’enquête 2004 (sur EduSCOL)
Réforme des retraites : un premier bilan d'application : sur le site du Premier ministre - 26 août 2004
Actualisation de la stratégie ministérielle de réforme : document de travail - 30 juin 2004
Le redoublement à l’école élémentaire et dans l’enseignement secondaire Les activités extrascolaires des écoliers : usages et effets sur la réussite L’état de santé des enfants de cinq à six ans dans les différentes académies dans "La revue Éducation & formations" numéro 69 – édition juin 2004
Éducation à l'environnement pour un développement durable : Bilan national de l'expérimentation EEDD (sur EduSCOL)
La mise en oeuvre du plan de prévention de l'illettrisme au cours préparatoire en 2003-2004 : rapport de l'Inspection générale de l'Éducation nationale - Groupe de l'enseignement primaire - mai 2004
Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation aux recteurs d'académie en matière de gestion des personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - Arrêté du 9 août 2004 paru au JO n° 194 du 21 août 2004
Juillet 2004  
Forte baisse de l'emploi des sortants de lycée et d'apprentissage : note d'information 04-21 de juillet 2004
Les étudiants inscrits dans les 84 universités publiques françaises en 2003-2004 : note d'information 04-20 de juillet 2004
Résultats provisoires du baccalauréat France métropolitaine – Session de juin 2004 : note d'information 04-19 de juillet 2004
Les effectifs dans l’enseignement supérieur Constat 2003 et prévisions pour les rentrées 2004 et 2005 : note d'information 04-18 de juillet 2004
Modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles - Arrêté du 22 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1991 modifié paru au JO n° 175 du 30 juillet 2004
Classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites - Décret n° 2004-746 du 21 juillet 2004 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 paru au JO n° 174 du 29 juillet 2004
Règlement général de la mention complémentaire - Décret n° 2004-748 du 21 juillet 2004 modifiant le décret n° 2001-286 du 28 mars 2001 paru au JO n° 174 du 29 juillet 2004
Certificat d'aptitude professionnelle - Décret n° 2004-749 du 22 juillet 2004 modifiant le décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 paru au JO n° 174 du 29 juillet 2004
BOEN N° 30 du 29 juillet 2004 - téléchargement de tout le BO au format ".pdf" (sélection d'articles ci-dessous, les liens ne seront valides que jeudi dans la journée)
Bourses - Modalités d’attribution des bourses d ’enseignement supérieur sur critères sociaux -année 2004-2005. - C. n°2004-122 du 21-7-2004
Bourses - Modalités d’attribution des bourses d ’enseignement supérieur sur critères universitaires -année 2004-2005. - C. n°2004-119 du 21-7-2004
Brevet de technicien supérieur - BTS “systèmes électroniques ” - Avis du 19-7-2004
Baccalauréat - Épreuve de spécialité de mathématiques en série littéraire applicable à compter de la session 2005 de l ’examen. - N.S. n°2004-121 du 15-7-2004
Baccalauréat - Organisation du contrôle en cours de formation et de l ’examen ponctuel terminal prévus pour l ’éducation physique et sportive des baccalauréats d ’enseignement général et technologique. - A. du 15-7-2004
Concours - Modalités des concours de l ’agrégation - A. du 23-6-2004.JO du 3-7-2004
Concours - Sections et modalités d ’organisation des concours du CAPES - A. du 23-6-2004. JO du 3-7-2004
Concours - Concours de recrutement des conseillers d ’administration scolaire et universitaire -année 2005. - A. du 15-7-2004
Programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire - Arrêté du 15 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 paru au JO n° 173 du 28 juillet 2004
Création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2004 - Arrêté du 15 juillet 2004 paru au JO n° 173 du 28 juillet 2004
Pourcentage des tarifs de pension et demi-pension des lycées et collèges correspondant à la participation des familles à la rémunération des personnels d'internat pour l'année 2005 - Arrêté du 13 juillet 2004 paru au JO n° 173 du 28 juillet 2004
Dispositions réglementaires du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) (rectificatif) - Décret n° 2004-701 du 13 juillet 2004 paru au JO n° 170 du 23 juillet 2004
Dispositions réglementaires des livres Ier et II du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) (rectificatif) - Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 paru au JO n° 170 du 23 juillet 2004
BOEN N° 29 du 22 juillet 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)
Classes préparatoires aux grandes écoles - Programmes des première et seconde années d’histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain des classes préparatoires économiques et commerciales (option scientifique) - ARRÊTÉ DU 22-6-2004 JO DU 1-7-2004
Brevet de technicien supérieur - Définition et conditions de délivrance du BTS “bioanalyses et contrôles” - ARRÊTÉ DU 25-6-2004 JO du 8-7-2004
Baccalauréat - Dispositions spécifiques relatives à la préparation du baccalauréat professionnel - Décret n°2004-659 DU 30-6-2004 JO DU 7-7-2004
Intégration des élèves handicapés - Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004 - CIRCULAIRE N°2004-117 DU 15-7-2004
Concours - Programmes des concours externes de l’agrégation, du CAPES et CAFEP correspondants - session 2005 - NOTE de service n°2004-113 DU 13-7-2004
Concours - Concours externe et interne de recrutement de secrétaires administratifs d’administration centrale du MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 13-7-2004
Concours - Postes offerts aux concours de recrutement d’infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l’État au MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 13-7-2004
Liste d'aptitude - Accès au corps des IA-IPR - année 2004 - ARRÊTÉ DU 12-7-2004
Nominations - IA-IPR stagiaires - session 2004 - ARRÊTÉ DU 7-7-2004
Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'école et au conseil d'administration et des représentants des élèves aux instances des EPLE : encart BOEN N° 29 du 22 juillet 2004
Règlement d'examen du baccalauréat technologique pour la série hôtellerie - Arrêté du 9 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1990 modifié paru au JO n° du 168 du 22 juillet 2004
Certificat d'aptitude professionnelle « cuisine » et fixant ses conditions de délivrance - Arrêté du 12 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié paru au JO n° du 168 du 22 juillet 2004
Modalités des concours de l'agrégation - Arrêté du 6 juillet 2004 paru au JO n° du 167 21 juillet 2004
Nouvelles dispositions réglementaires du code de l'éducation :
Décret n° 2004-701 du 13 juillet 2004
Décret n° 2004-702 du 13 juillet 2004
Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004
- parues au J.O. n° 164 du 17 juillet 2004
Programme de l'enseignement
- des mathématiques en classe de sixième du collège
- des sciences de la vie et de la Terre en classe de sixième du collège
- de mathématiques de la classe de première de la série «sciences et technologies de la gestion»
- obligatoire au choix de mathématiques en classe de première de la série littéraire
- obligatoire au choix des arts du cirque en classe de première de la série littéraire
- des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques
- parutions annoncées dans le BOEN du 9 septembre 2004 - J.O. n° 164 du 17 juillet 2004
Signalement des actes de violence par les établissements publics du second degré - Les données SIGNA pour la période mai-juin 2004
Colloque "Europe de la recherche : objectif 2010" - dossier de presse CNRS
La Commission européenne propose de nouveaux programmes Education, MEDIA, Culture et Jeunesse pour 2007-2013 : communiqué de presse
BOEN N° 28 du 15 juillet 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)
Echelonnement indiciaire - Attribution de l’échelonnement indiciaire prévu pour les professeurs bi-admissibles à l’agrégation - NOTE DE SERVICE N° 2004-112 DU 9-7-2004
Enseignement privé sous contrat - Obligations de l’État en matière de couverture du risque décès des maîtres contractuels ou agréés ne relevant pas du régime de retraite et de prévoyance des cadres - CIRCULAIRE N°2004-111 DU 9-7-2004
Enseignements en collège - Organisation des enseignements du cycle d’orientation de collège (classe de troisième) - ARRÊTÉ DU 2-7-2004 JO DU 6-7-2004
Baccalauréat - Conditions d’attribution de l’indication “section européenne” sur le diplôme du baccalauréat technologique série “sciences et technologies de l’agronomie et de l’environnement” et série “sciences et technologies du produit agroalimentaire” - ARRÊTÉ DU 17-6-2004 JO DU 30-6-2004
Bourses - Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses nationales de lycée - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 17-6-2004 JO DU 29-6-2004
Evaluation - Dispositif national d’évaluation diagnostique - année 2004-2005 - CIRCULAIRE N°2004-108 DU 5-7-2004
Instructions pédagogiques - Généralisation d’une éducation à l’environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004 - CIRCULAIRE N°2004-110 DU 8-7-2004
BOEN spécial n°8 du 15 juillet 2004 - Programme national de pilotage : dispositifs de septembre à décembre 2004
- PNP de la formation continue : dispositifs communs à la DE et à la DPMA - année 2004-2005
- PNP de la formation continue des personnels ATOS et ITRF des services déconcentrés et des établissements d’enseignement supérieur - DPMA - année 2004-2005
- PNP de la formation continue des personnels d’encadrement de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur - DE - année 2004-2005
Comment apprend-on ? - dans le Journal du CNRS (Juillet-Août 2004)
Education à l'environnement pour un développement durable - Dossier
Résultats provisoires du baccalauréat - France métropolitaine - Session de juin 2004
Les effectifs dans l’enseignement supérieur Constat 2003 et prévisions pour les rentrées 2004 et 2005 Note d'Information n° 04.18 de juillet 2004
Les RÉSULTATS des Concours enseignement du second degré (CAPES CAPET AGREG CAER CPE ...)
"Public-privé, quelles différences ?" dans "La revue Éducation & formations" numéro 69 – édition juin 2004
François Fillon met en place la nouvelle troisième et introduit la découverte professionnelle dans les enseignements Communiqué de presse
BOEN N° 27 du 8 juillet 2004 - téléchargement de tout le BO au format ".pdf" (sélection d'articles ci-dessous, les liens ne seront valides que jeudi dans la journée)
Pensions - Constitution des dossiers de pensions -campagne 2004-2005 N.S. n° 2004-106 du 28-6-2004
Bourses - Bourses nationales d ’études du second degré de lycée - année 2004-2005 N.S. n° 2004-107 du 29-6-2004
Formation continue - Dispositifs nationaux spécifiques pour la formation continue des personnels dans le domaine de l ’adaptation et de l ’intégration scolaires -année scolaire 2004-2005 N.S. n° 2004-105 du 25-6-2004
Nominations - Concours de recrutement des inspecteurs de l ’éducation nationale - session 2004. A. du 25-6-2004
BOEN spécial n°7 du 1er juillet 2004 - Session 2005 - Programmes de certains concours externes et internes de l’agrégation et CAER correspondants
- Programmes de certains concours externes du CAPES et CAFEP correspondants
- Programmes annuels des concours externes et internes du CAPLP
Organisation du temps scolaire en Europe (année 2004-2005) : sur Eurydice (en anglais)
"Le marché du travail comme réseau et système de niche" : Net.doc N°8 du Céreq
"Cela vaut-il la peine d'avoir une prépa ?" : Net.doc N°7 du Céreq
Dispositions spécifiques relatives à la préparation du baccalauréat professionnel Décret n° 2004-659 du 30 juin 2004 - paru au J.O. n° 156 du 7 juillet 2004
Travaux personnels encadrés : Le point sur la réglementation (sur EduSCOL)
Formation continue des enseignants : Pour une refondation des enseignements de communication des organisations ; L'alternance au collège (sur EduSCOL)
Organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) Arrêté du 2 juillet 2004 - paru au J.O. n° 155 du 6 juillet 2004
Sections et modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré Arrêté du 23 juin 2004 modifiant l'arrêté du 30 avril 1991 - paru au J.O. n° 153 du 3 juillet 2004
"Rentrée universitaire 2004 : Les droits de scolarité adaptés au schéma Licence-Master-Doctorat (LMD)" Communiqué de presse
Simplification du régime d'entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des autorités des établissements publics locaux d'enseignement Ordonnance n° 2004-631 du 1er juillet 2004 - parue au J.O. n° 152 du 2 juillet 2004
"Le concours général 2004 - remise des prix Grand Amphithéâtre de la Sorbonne" Dossier de presse
Concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation des lycées et collèges - Concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2005 - BOEN spécial n°6 du 24 juin 2004
BOEN N° 26 du 1er juillet 2004 - (sélection d'articles ci-dessous)
Actions en faveur du personnel - Aide à l ’amélioration de l ’habitat des fonctionnaires civils
et militaires retraités C. n° 2004-098 du 18-6-2004
Bourses - Bourses de collèges -année 2004-2005 C. n° 2004-100 du 22-6-2004
Conseils - Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d ’administration des EPLE - année 2004-2005. N.S. n°2004-094 du 14-6-2004
Baccalauréat - Inscription à l ’examen des spécialités de baccalauréat professionnel pour la Nouvelle-Calédonie -session 2004 N.S. n°2004-095 du 14-6-2004
Enseignements adaptés - Contenus de la formation préparatoire au 2CA-SH C. n° 2004-103 du 24-6-2004
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